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Véhicules

Les dossiers véhicules permettent de suivre un véhicule identifié par la Police Municipale, et d'y appliquer un ou plusieurs traitements selon la situation constatée. Pour la structure commune à tous les types de dossiers PM, consultez Les dossiers PM.

Accéder aux dossiers véhicules

Dans le menu de navigation, cliquez sur Dossiers, puis sélectionnez Véhicules.

Capture d'écran à intégrer

Ce que doit montrer cette capture : le tableau de données des dossiers véhicules, avec les colonnes Marque, Modèle, Plaque d'immatriculation et État.

Fichier cible : img/pm/dossiers-vehicules-tableau.png

Le tableau de données s'affiche avec la liste des dossiers véhicules de votre espace de travail. Vous pouvez filtrer les dossiers à l'aide des filtres disponibles en haut du tableau. Pour en savoir plus sur les options de filtrage, consultez Tableaux de données.

Trois traitements dédiés sont accessibles depuis ce menu : Stationnement abusif, Immobilisation et Fourrière.

Créer le dossier

Dans le tableau des dossiers véhicules, cliquez sur le bouton +. L'onglet Identification s'ouvre directement.

Capture d'écran à intégrer

Ce que doit montrer cette capture : le formulaire d'identification d'un dossier véhicule, avec les champs Immatriculation, Marque, Modèle et les consultations SIV/FOVeS/SNPC.

Fichier cible : img/pm/identification-vehicule-champs.png

Renseignez les champs de la section Identification :

  • Immat. (obligatoire), ou cochez Sans plaques si le véhicule n'en porte pas
  • Genre : Voiture ou Moto
  • Type, Marque et Modèle
  • Couleur et VIN
  • Date de 1ère mise en circulation
  • Pays étranger : à activer si le véhicule est immatriculé hors de France
  • Date du contrôle technique, Date d'immatriculation et Date d'échéance d'assurance
  • Préfecture : tiers recherché dans l'annuaire
  • Véhicule gagé

Renseignez ensuite le Propriétaire : recherchez le tiers dans l'annuaire.

La section Consultations permet d'interroger les fichiers externes SIV, FOVeS et Snpc directement depuis le dossier, via les boutons Ajouter SIV, Ajouter FOVeS et Ajouter SNPC.

Cliquez sur Enregistrer.

Ajouter un traitement

Depuis la vue détail du dossier, cliquez sur Ajouter un traitement, puis choisissez le traitement adapté à la situation :

Ajouter des tiers concernés

Depuis la vue détail du dossier, utilisez le champ de recherche de la section Tiers concernés pour rattacher au dossier d'autres personnes ou organismes issus de l'annuaire.

Joindre des documents

Depuis la vue détail du dossier, cliquez sur Sélectionner dans la section Documents pour choisir un fichier, puis sur Téléverser pour le joindre au dossier.

Actions et suivi

Depuis la vue détail, vous pouvez également ajouter des actions (Demande, Suivi/Consigne, Activité/Intervention, MC/PV) communes à tous les dossiers PM. Consultez Les jobs action pour le détail de ces fonctionnalités.